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Marques déposées par la société INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS
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IFSTTAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IFSTTAR
INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique, Boulevard Isaac Newton

Numéro de dépôt :
3825080
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2021
IFSTTAR de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS

Présentation de la marque IFSTTAR

Déposée par voie électronique le 20 avril 2011 par la société INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IFSTTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la société INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS domicilié(e) - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 013 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, Avenue Jean-Jaurès BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque IFSTTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IFSTTAR est expirée depuis le 20 avril 2021.

INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : OFRIR , R5G , Route de 5e génération , SENSE CITY , CEMTEC MULTISCALE , CEMTECMULTISCALE , MLPC , MLPC , LAVIA , MLPC


INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique, Boulevard Isaac Newton - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 130013428


CABINET BEAU DE LOMENIE - 51, Avenue Jean-Jaurès BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 17 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805807 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17

Gestion administrative et commerciale de réseaux informatiques d'information et de communication ; gestion administrative et commerciale de réseaux informatiques d'information et de communication d'infrastructures de transport et de stationnement ;

Installation, entretien, réparation et maintenance de réseaux informatiques d'information et de communication ; installation, entretien, réparation et maintenance de réseaux informatiques d'information et de communication d'infrastructures de transport et de stationnement ;

Services de télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; communications électroniques sans fil ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, informations ou signaux à l'aide d'ordinateurs ou par transmission câblée, radio ou satellitaire ; fourniture d'accès à des données, informations ou signaux contenus dans des bases de données ; services d'échange de données sécurisées ; l'ensemble des services précités mettant en oeuvre des applications des technologies de l'information et de la communication aux infrastructures de transport et de stationnement afin d'en optimiser l'utilisation et d'en améliorer la sécurité et la sûreté ainsi que des applications des technologies de l'information et de la communication entre les véhicules et les infrastructures de transport et de stationnement.